Terms of service
Conditions générales de service
1. Présentation
Les présentes Conditions Générales de Service régissent l’utilisation du site [nom de la boutique] exploité par [nom de l’entreprise].
En accédant à ce site ou en effectuant un achat, vous acceptez d’être lié par ces conditions.
2. Utilisation du site
En utilisant ce site, vous déclarez :
- Avoir au moins l’âge de la majorité dans votre pays de résidence
- Ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées
- Ne pas violer les lois en vigueur
Toute violation entraînera la résiliation immédiate de vos services.
3. Produits et services
Nous nous réservons le droit de :
- Modifier ou interrompre un produit sans préavis
- Limiter les ventes à certaines personnes ou zones géographiques
- Refuser toute commande jugée suspecte ou frauduleuse
Les descriptions et prix des produits peuvent être modifiés à tout moment.
4. Commandes et facturation
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande.
Vous vous engagez à fournir des informations :
- Exactes
- Complètes
- À jour
En cas de modification ou annulation d’une commande, nous tenterons de vous contacter.
5. Prix et paiements
Les prix sont affichés en [devise] et peuvent être modifiés sans préavis.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande via les moyens de paiement proposés sur le site.
6. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Nous ne sommes pas responsables des retards causés par :
- Les transporteurs
- Les douanes
- Des circonstances exceptionnelles
7. Retours et remboursements
Veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement pour plus de détails.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, design) sont la propriété de [nom de la boutique].
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
9. Données personnelles
Vos informations personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
10. Limitation de responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables de :
- Dommages indirects ou imprévus
- Perte de données ou de profits
- Mauvaise utilisation des produits
11. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Les modifications prennent effet immédiatement après publication sur le site.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans [pays].
13. Contact
Pour toute question concernant ces conditions :